CGV

Conditions générales de vente de l'entreprise Bergfreunde GmbH, Bahnhofstr. 26, 72138 Kirchentellinsfurt, ci-après le vendeur.

Article 1 Généralités, définitions

(1) Les conditions générales de vente (CGV) suivantes s'appliquent à la relation commerciale entre le vendeur et le client dans leur version en vigueur au moment de la commande.

(2) Un consommateur est une personne physique qui conclut une transaction à des fins ne pouvant être attribuées ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante. Un entrepreneur au sens des présentes conditions générales de vente est une personne physique ou morale ou une société de personnes ayant capacité juridique qui, à la conclusion d'un acte juridique agit dans l'exercice de son activité professionnelle commerciale ou indépendante. Un client au sens des présentes conditions générales de vente peut être aussi bien un consommateur qu'un entrepreneur.

(3) Les clauses contractuelles individuelles priment sur les présentes CGV. Des conditions générales de vente divergentes, contraires ou supplémentaires ne feront pas partie du contrat sauf si leur applicabilité est explicitement approuvée.

Article 2 Conclusion du contrat

(1) La présentation des articles sur le site Internet du vendeur ne constitue aucune offre au sens juridique, mais uniquement une invitation à l'attention du client à accepter une offre au sens juridique. Les articles commandés peuvent diverger légèrement, mais dans la limite de l'acceptable, des articles présentés sur Internet en raison des contraintes techniques d'affichage. Des différences de couleurs peuvent notamment apparaître, quoique dans la mesure du raisonnable.

(2) Le client peut passer la commande via le site Internet du vendeur, par e-mail, par fax, par téléphone ou par écrit. En passant une commande, le client s'engage à conclure un contrat d'achat sur le ou les article(s) commandé(s).

(3) Le vendeur confirmera immédiatement la réception de la commande du client par fax ou par e-mail.

a) En cas de paiement par virement bancaire, sur facture ou contre-remboursement, le contrat d'achat ne prend pas effet dès la confirmation de la réception de commande, mais uniquement après l'envoi d'un e-mail séparé confirmant la commande ou la livraison des marchandises. Le vendeur est autorisé à accepter l'offre contractuelle sous-jacente à la commande dans un délai de cinq jours ouvrables. Pour les commandes passées par voie électronique, le vendeur est autorisé à accepter la commande dans un délai de 2 jours ouvrables après réception. La réception est réputée acceptée si le vendeur livre les marchandises commandées dans ce délai au client.

b) En cas de paiement par carte de crédit, carte de débit, IDeal, débit direct ou PayPal, le contrat prend effet directement avec l'ordre de paiement du client.

(4) Si le vendeur n'est pas livré lui-même correctement et dans les délais, ce dernier se réserve le droit de ne pas fournir ou de ne fournir que partiellement la prestation. Cela s'applique uniquement dans le cas où la non-livraison n'est pas imputable au vendeur et où celui-ci a conclu un contrat de réapprovisionnement concret avec le fournisseur. Le vendeur fera tout son possible pour se procurer la marchandise. Dans le cas contraire, le client sera immédiatement remboursé. Le client est immédiatement informé en cas de non-disponibilité ou de disponibilité partielle de la marchandise.

(5) Si le client commande la marchandise par voie électronique, le texte du contrat est sauvegardé par le vendeur et envoyé au client par e-mail après la conclusion du contrat en plus des CGV dûment annexées.

Article 3 Réserve de propriété

(1) À l'égard des consommateurs, le vendeur se réserve la propriété de la marchandise jusqu'au paiement intégral du prix d'achat. À l'égard des entrepreneurs, le vendeur se réserve la propriété de la marchandise jusqu'au règlement intégral des créances d'une relation commerciale courante.

(2) En cas de manquement aux termes du contrat, notamment en cas de retard de paiement, d'informations erronées du client concernant sa solvabilité, ou lors d'une demande d'ouverture de procédure d'insolvabilité, le vendeur est autorisé – le cas échéant après avoir fixé un délai – à résilier le contrat et à exiger la restitution de la marchandise si le client n'a pas encore fourni la contre-prestation ou a versé un montant partiel.

(3) L'entrepreneur est autorisé à revendre la marchandise dans la marche ordinaire des affaires. Il cède alors toutes les créances à hauteur du montant de la facture résultant en sa faveur de la revente vis-à-vis d'un tiers. Le vendeur accepte la cession. Après la cession, l'entrepreneur est autorisé à encaisser la créance. Le vendeur se réserve le droit d'encaisser lui-même la créance si l'entreprise n'honore pas dûment ses obligations de paiement et se trouve alors en retard de paiement.

(4) Le vendeur est tenu, à la demande du client, de libérer les garanties lui revenant dans la mesure où la valeur des sûretés dépasse la créance à garantir de plus de 10 %. La sélection des garanties à libérer revient au vendeur.

Article 4 Paiement

(1) Le prix d'achat indiqué est ferme. Le prix d'achat inclut la taxe sur la valeur ajoutée en vigueur. Les frais d'envoi de la marchandise facturés en supplément sont indiqués dans l'aperçu des frais d'envoi ou les restrictions de livraison. Les frais d'emballage sont inclus dans les frais d'envoi.

(2) Le client est tenu de régler le montant total sous 14 jours après réception de la confirmation de la commande par e-mail ou de la facture. Passé ce délai, le client se trouvera en retard de paiement.

Si le client choisit le mode de paiement "Règlement sur facture", il s'engage, par dérogation à la phrase 1, à régler le montant total dans un délai de 10 jours après réception de la facture. Passé ce délai, le client se trouvera en retard de paiement.

(3) Le client peut faire valoir un droit à compensation uniquement lorsque ses prétentions ont été reconnues comme exécutoires et n'ont pas été contestées par le vendeur. Le droit de l'acheteur à une compensation avec des exigences contractuelles ou autres issues de la formation ou de l'exécution du présent rapport contractuel demeure en l'état. Le client exercera son droit de retenue uniquement si ses prétentions s'appuient sur ce même contrat.

Article 5 Modalités de paiement

(1) Le client peut régler la commande par virement bancaire, débit direct, carte de crédit, carte de débit, PayPal, iDeal, facture ou contre-remboursement. Le vendeur se réserve le droit d'exclure certains modes de paiement.

(2) En cas de paiement via PayPal, le client doit s'inscrire sur www.paypal.com. Les conditions d'utilisation de paypal.com s'appliquent.

(3) En cas de paiement par contre-remboursement, le client règle la commande directement auprès de l'expéditeur.

(4) En cas de règlement par facture, le client est informé des conditions générales particulières au cours de la commande et doit les approuver expressément.

(5) Vous trouverez des informations sur les frais supplémentaires éventuels de certains modes de paiement dans notre information client et dans l'aperçu des modes de paiement sur notre site Internet.

Article 6 Envoi

(1) Le vendeur livre exclusivement dans les pays indiqués dans l'aperçu des frais d'envoi (ou les restrictions de livraison).

(2) Le délai de livraison est indiqué sur la page de l'offre correspondante. Le début du délai de livraison est déterminé selon les al. 3 à 5 (en fonction du mode de paiement choisi).

(3) En cas de règlement par virement bancaire ou PayPal, le délai de livraison débute le jour suivant l'ordre de paiement. Pour tous les autres modes de paiement, le délai commence un jour après la commande.

(4) Si le début ou la fin du délai tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié officiel, le début ou la fin du délai est reporté(e) au jour ouvrable suivant.

(5) Des informations sur les délais de livraison en dehors de l'Allemagne sont disponibles dans l'information client et dans l'aperçu des frais d'envoi ou restrictions de livraison.

(6) Dans le cadre de la réserve relative à l'approvisionnement ordinaire, le vendeur renvoie à l'art. 2 al. 4 des présentes CGV.

(7) Le vendeur est autorisé à effectuer une livraison partielle dans la mesure où celle-ci, en tenant compte des intérêts de ce dernier, est acceptable pour le client. Aucuns frais supplémentaires ne sont imputés au client.

Article 7 Droit de rétractation légal

(1) Des informations sur le droit de rétractation légal sont disponibles dans l'information client.

(2) Indications supplémentaires non contraignantes concernant le renvoi:

a) Le client est prié d'éviter tout endommagement et salissure et de renvoyer la marchandise au vendeur, dans son emballage d'origine avec l'ensemble des accessoires et des éléments d'emballage, ce, dans la mesure du possible. Un suremballage de protection doit être utilisé si besoin. Si l'emballage original n'est plus disponible, il convient de prévoir un emballage approprié pour garantir une protection suffisante contre les dommages dus au transport, afin d’éviter des dommages-intérêts qui seront dus en cas d’endommagements causés par un emballage insuffisant ou incorrect.

b) Le client utilisera le bon de retour joint pour le renvoi. Vous pouvez également nous renvoyer la marchandise sous forme de colis affranchi. Nous vous rembourserons les frais de port dans la mesure où ils ne sont pas à votre charge. Il convient de conserver le récépissé de l'envoi.

c) Les modalités indiquées dans les alinéas a) et b) ne constituent pas des conditions indispensables à l'exercice effectif du droit de rétractation.

Article 8 Droit de retour contractuel et volontaire de 30 jours

(1) Droit de retour pour le consommateur :
Un consommateur au sens des conditions générales de vente est une personne physique qui conclut une transaction à des fins ne pouvant être attribuées ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante. Outre le droit de rétractation légal accordé aux consommateurs, le vendeur garantit à ses clients, sur une base volontaire, un droit de retour de 30 jours au total à compter de la réception de la marchandise, conformément aux dispositions ci-après: Les clients peuvent retourner la marchandise reçue, sans indication du motif, dans un délai de 30 jours. Le délai commence à partir de la réception de la marchandise par le client. Pour respecter le délai, il suffit de renvoyer la marchandise en temps voulu. Le renvoi doit être adressé à:

Bergfreunde GmbH Storlachstraße 199 72760 Reutlingen

Conséquences du retour
En cas de retour effectif, les prestations reçues par les deux parties doivent être retournées et, le cas échéant, les bénéfices perçus (par ex. intérêts) doivent être restitués. Si la prestation reçue ainsi que les bénéfices (par ex. avantages tirés de l'utilisation) ne peuvent pas être restitués ou seulement partiellement ou dans un état détérioré, le client doit verser une indemnité au vendeur. Pour la détérioration du bien et pour les bénéfices perçus, vous devez verser une indemnité uniquement si les bénéfices ou la détérioration sont liés à une utilisation du bien allant au-delà de la simple vérification des caractéristiques et du fonctionnement. Par "vérification des caractéristiques et du fonctionnement", on entend le test et l'essai de la marchandise reçue, tel qu'il est possible et habituel de le faire en magasin. Les marchandises pouvant être envoyées sous forme de colis sont réexpédiées au risque du vendeur. Les obligations de rembourser les paiements effectués doivent être satisfaites dans un délai de 14 jours. Le délai commence à partir de la réception de la marchandise pour le client et à la réception du retour pour le vendeur. Concernant les frais de retour, veuillez vous référer à l'art. 8 al. 2.

(2) Frais de retour
Dans la mesure où une livraison en Allemagne ou en Autriche est convenue contractuellement et si le client fait valoir son droit de retour contractuel volontaire conformément à l'art. 8 (1), il doit supporter les frais ordinaires du renvoi si la marchandise livrée correspond aux articles commandés et si le prix des biens commandés est inférieur à 50 EUR.

Dans la mesure où une livraison dans les pays cités dans la phrase 1 est convenue contractuellement et si le client fait valoir son droit de retour contractuel volontaire conformément à l'art. 8 (1), il supporte les frais ordinaires du renvoi, par dérogation à la phrase 1, si la marchandise livrée correspond aux articles commandés.

(3) Le droit de rétractation légal en vigueur pour le consommateur n'est pas affecté par le respect des dispositions relatives au droit de retour contractuel et demeure en l'état. Ni le droit de rétractation précité ni les autres droits de garantie légaux ne sont affectés par les dispositions précitées relatives au droit de retour contractuel volontaire.

Article 9 Transfert des risques

(1) Pour les consommateurs, le risque de perte fortuite et de dégradation inopinée de la marchandise achetée, même en cas de vente avec livraison, est transféré au consommateur dès la délivrance de la marchandise.

(2) Dans le cas d'une entreprise, le risque de perte fortuite et de détérioration inopinée de la marchandise est transféré à l'entrepreneur dès la délivrance, en cas de vente par correspondance dès la livraison de la marchandise à l'expéditeur, au transporteur ou à la personne ou institution chargée de l'exécution de l'envoi.

(3) Le transfert aura lieu même si le client tarde à réceptionner la commande.

Article 10 Garantie

(1) Le client dispose d'un droit de garantie légal qui est modifié dans les présentes CGV conformément aux articles 10 et 11.

(2) Les articles commandés peuvent diverger légèrement, mais dans la limite de l'acceptable, des articles présentés sur Internet. Veuillez vous référer à l'art. 2 al. 1 des présentes CGV.

(3) Les consommateurs peuvent soit exiger la réparation ou le remplacement de l'objet livré. Le vendeur a le droit de refuser le choix du client si celui-ci implique des coûts démesurés et si l'autre option ne présente pas d'inconvénients notables pour le consommateur. Pour les entreprises, le vendeur assume son obligation de garantie en cas de marchandise défectueuse en choisissant soit de réparer les défauts, soit de remplacer l'objet.

(4) Si l'option choisie n'apporte pas la satisfaction escomptée, le client est en droit d'exiger au choix une diminution du prix, la résiliation du contrat ou un dédommagement au lieu de la prestation. En cas de défauts négligeables, le client n'est pas en droit d'exiger la résiliation du contrat, ce, dans l'intérêt des deux parties. À la place d'un dédommagement au lieu de la prestation, le client peut exiger, dans le cadre de l'article 284 BGB (Code civil allemand), l'indemnisation de dépenses exposées en vain qu'il a faites dans l'attente légitime de la réception de la marchandise. Si le client souhaite une indemnisation au lieu de la prestation, les limites de responsabilité prévues dans l'art. 9 al. 1 des présentes CGV s'appliquent.

(5) Les entreprises doivent signaler au vendeur tout vice apparent de la marchandise livrée dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la marchandise. Si cette condition n'est pas respectée, le droit à la garantie est exclu. Pour respecter le délai, il suffit d'effectuer le renvoi ou le signalement en temps voulu. L'article 377 HGB (Code du commerce allemand) s'applique aux commerçants.

(6) Si le client est un entrepreneur, la nature de la marchandise doit uniquement correspondre à la description du produit par le vendeur. Les déclarations publiques, la promotion ou la publicité du fabricant ne constituent pas une condition contractuelle de la marchandise.

(7) Le délai couvert par la garantie pour les consommateurs est de deux ans à compter de la livraison de la marchandise. Par dérogation, le délai de garantie pour les entrepreneurs s'élève à un an à partir de la livraison. Pour les objets d'occasion, le délai couvert par la garantie s'élève également à un an à partir de la livraison. Le délai de garantie d'un an ne s'applique pas en cas de faute lourde du vendeur ainsi qu'en cas de dommages corporels ou d'atteintes à la santé dont le vendeur a à répondre ou en cas de décès du client, ainsi que dans le cas d'un recours de livraison selon les articles 478 et 479 du BGB (Code civil allemand). La responsabilité du vendeur selon la loi sur la responsabilité du fait des produits défectueux demeure en l'état.

(8) Le délai de prescription ordinaire s'applique par dérogation à l'al. 7 si le vendeur a dissimulé frauduleusement un vice.

(9) Le vendeur ne fournit aucune garantie au client au sens juridique sauf mention contraire explicite. La garantie du fabricant demeure en l'état.

Article 11 Limites de responsabilité

(1) En cas de manquement aux obligations reposant sur une légère négligence, la responsabilité se limite aux dommages moyens prévisibles et propres à ce type de contrat. Cela s'applique également en cas de manquement aux obligations reposant sur une légère négligence du représentant légal, des auxiliaires d'exécution ou des préposés du vendeur. La responsabilité du vendeur n'est pas engagée en cas de manquement à des obligations contractuelles accessoires reposant sur une légère négligence. En revanche, sa responsabilité est engagée en cas de manquement à des obligations contractuelles essentielles protégeant les intérêts du client. Les "obligations contractuelles essentielles" sont les obligations que le contrat doit garantir au client en termes de contenu et de finalité. Le vendeur est également responsable du manquement à des obligations dont le respect permet l'exécution en bonne et due forme du contrat et au respect de laquelle obligation le client fait confiance.

(2) Les limites de responsabilité ne concernent pas les prétentions du client portant sur des garanties et/ou sur la responsabilité du fait des produits défectueux. Par ailleurs, les limites de responsabilité ne s'appliquent pas en cas d'intentions frauduleuses, de manquement aux obligations contractuelles ainsi qu'en cas de dommages corporels ou d'atteintes à la santé dont le vendeur a à répondre ou en cas de décès du client.

(3) Le vendeur est uniquement responsable de ses propres contenus sur le site Internet de sa boutique en ligne. Si un accès à d'autres sites Internet est possible via des liens, le vendeur n'assume aucune responsabilité quant aux contenus qu'ils présentent. Le vendeur ne s'approprie pas les contenus étrangers. Si le vendeur prend connaissance de contenus illégaux sur des sites Internet externes, il bloque immédiatement l'accès à ces sites.

Article 12 Dispositions finales, arbitrage

(1) Le droit de la République fédérale d'Allemagne fait foi. Pour les consommateurs qui ne concluent pas le contrat à des fins professionnelles ou commerciales, le choix du droit applicable ne s'applique que si la protection accordée n'est pas annulée par des dispositions contraignantes du droit de l'État dans lequel le consommateur séjourne habituellement. Les dispositions de Convention des Nations-Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne sont pas applicables. L'art. 14 al. 12 TDSG (loi allemande sur les téléservices) demeure en l'état.

(2) Si le client est un commerçant, une personne morale de droit public ou un patrimoine de droit public, la compétence judiciaire pour tout litige résultant du présent contrat est le tribunal compétent pour le siège commercial du vendeur, ce, en l'absence d'une juridiction exclusive. Le vendeur a cependant le droit de poursuivre le commerçant au tribunal de son domicile ou de son siège commercial. La compétence sur la base d'une juridiction exclusive demeure inchangée.

(3) Nous sommes en outre obligés de vous informer qu'eu égard au dit règlement en ligne des litiges, la Commission européenne met à votre disposition une plate-forme en ligne. Vous pourrez accéder à cette plate-forme par le lien: http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Dans ce contexte, nous sommes en outre obligés de vous communiquer notre adresse e-mail. Notre adresse est: service@alpiniste.fr.

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